Nouvelle Societe

22-09-08

Planification et prospection

Filed under: Auteur — pierrejcallard @ 6:19

Dès sa création, l’ONAE a pour premier mandat d’établir un plan d’action. Ce plan doit être opérationnel avant même la reprise du sol par l’État et l’ONAE, durant sa première année de fonctionnement, doit donc en toute priorité recueillir l’information nécessaire concernant la demande pour chaque matière première – tant au niveau mondial qu’au niveau national – et en faire une projection éduquée pour divers horizons.

Simultanément, l’ONAE doit aussi déterminer le potentiel de production nationale de chaque matière première pour les mêmes horizons, calculer les surplus et déficits nationaux selon diverses hypothèses de production, en tirer les conclusions monétaires et modéliser le tout. Ceci exige, évidemment que, soient aussi choisis et pondérés les critères à partir desquels les possibles stratégies de production et de commercialisation de l’ONAE seront comparées puis deviendront sa politique.

Cette recherche préalable vient compléter, en tout ce qui est spécifique au sous-secteur extraction, l’information moins pointue recueillie par les services de planification et de recherche du Ministère des ressources naturelles et de l’environnement lui-même. Cette recherche de l’ONAE, comme d’ailleurs celle du Ministère, doit se poursuivre sans interruption et sans cesse se raffiner. Au plus tard dans l’année de sa création, toutefois, l’ONAE doit pouvoir entreprendre son action concrète.

Dès sa création également, l’ONAE met en place une politique de prospection : c’est un outil indispensable de sa recherche et de sa planification, L’Etat qui devient propriétaire des ressources naturelles doit établir sa stratégie en ayant la meilleure connaissance possible de TOUT le potentiel dont il dispose. Il peut, dans un premier temps, privilégier l’exploitation des gisements déjà en activité, mais il doit connaître sa marge de manoeuvre et garder bien ouverte l’option de la mise en exploitation de nouveaux sites prometteurs, au fur et à mesure que s’épuiseront les réserves des sites en exploitation ou, tout simplement, par simple opportunité et pour optimiser son action.

L’ONAE prépare et énonce donc sans délai sa politique de prospection, puis procède à la mettre en application sur le terrain. Le mot clef – comme souvent lors de la mise en place d’une Nouvelle Société – est TRANSPARENCE. Le but de la prospection n’est plus d’annoncer de temps en temps de quasi-nouvelles venant corroborer ou infirmer des rumeurs, tout en gardant cachée, sauf aux seuls initiés, la véritable disponibilité des ressources.

Le but de la prospection, dans une Nouvelle Société, n’est plus d’encadrer le jeu des spéculateurs et parfois d’en favoriser certains. C’est de fournir non seulement à l’ONAE, mais aux producteurs utilisateurs des matières premières, à tous les paliers en aval, une vision claire de la situation qui leur permettra de planifier au mieux leur propre action. Les résultats de la prospection doivent être disponibles pour TOUS les agents économiques concernés.

Cherchant à tout connaître de toutes ses ressources, l’ONAE affecte néanmoins prioritairement les moyens et les ressources humaines dont elle peut elle disposer à obtenir celles des estimations des réserves en sol qui lui semblent les plus urgentes, au vu des conclusions du modèle qu’elle viendra de construire en planifiant son action à court et à long terme.

Qui s’occupe de la prospection ? Des professionnels autonomes ; il n’est opportun d’avoir des compétences en ce domaine au sein de l’ONAE que pour le contrôle et la vérification des données produites par le secteur privé, les exploitants ayant l’obligation de faire connaître leurs réserves à l’État.
Quiconque a la formation requise, normalement un géologue, peut demander et obtenir de l’ONAE un permis de prospection, en son nom propre ou celui d’une compagnie qui l’emploie. Les prospecteurs ainsi autorisés peuvent avoir accès à toute l’information dont dispose présentement l’État ou les propriétaires/concessionnaires actuels du sol.

Les prospecteurs ont accès physique à toutes les terres publiques ou privées pour y faire les relevés et y prélever les échantillons qui leur paraissent utiles. Ils doivent seulement donner préavis de leur visite et de sa durée, remettre les lieux en état à leur départ et compenser le propriétaire et aussi l’occupant des troubles et dommages qu’ils lui auraient occasionnés. En cas de contestation, le tribunal civil a juridiction pour déterminer le quantum du dédommagement.

La rémunération normale du prospecteur consiste en deux (2) volets : a) un montant par tonne de réserves découvertes et dont la présence a bien été confirmée par une analyse indépendante, réalisée par d’autres experts à la demande de l’ONAE, ce montant étant versé dès que la découverte a été confirmée, et b) un pourcentage du prix par tonne extraite qui sera payé à l’exploitant lorsque le gisement sera mis en exploitation.

L’ONAE, selon ses priorités, peut fixer pour objectif prioritaire aux prospecteurs la découverte de gisements de certaines matières clairement identifiées. Il peut alors, pour aiguillonner les prospecteurs, ajouter une prime spéciale pour une découverte de cette nature qui vendra s’ajouter à ce qui constituera leur rémunération normale.

Les prospecteurs ne limitent pas leurs examens au sol vierge; ils peuvent aussi réévaluer les réserves des gisements dont l’exploitation a été abandonnée par leurs exploitants ou d’une partie d’une l’exploitation qui est laissée sans activité pendant un temps qui sera fixé.. Si l’examen du prospecteur révèle des ressources significativement plus considérables ou à teneur plus forte que ne l’indiquait l’information fournie par l’exploitant à l’ONAE, le prospecteur obtient sur la différence les pourcentages qu’il aurait touchés pour la découverte d’un nouveau gisement.

Si la différence est telle que l’on puisse mettre en doute la bonne foi de l’exploitant, une enquête plus approfondie aura lieu qui pourra entraîner contre ce dernier les peines qu’auront fixées les normes de l’ONAE.

Toutes les analyses fournies par les prospecteurs concernant les divers gisement sont publiques. C’est sur la base de ces analyses que les exploitants potentiels font subséquemment leurs propres études et, comme nous le verrons plus loin, présentent leurs offres d’exploitation à l’ONAE.

Pierre JC Allard

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