Nouvelle Societe

12-10-08

00 Introduction

Filed under: Auteur — pierrejcallard @ 9:45

Une Nouvelle Société devra, comme toutes les sociétés avant elle, assurer l’ordre public. Elle y arrivera plus facilement que la société actuelle, parce qu’elle aura retrouvé la légitimité d’un consensus qui maintenant fait défaut.  Elle aura cette légitimité pour deux raisons fondamentales.

La première, c’est  qu’elle se sera structurée pour que tous touchent une revenu suffisant pour qu’ils puissent satisfaire leurs besoins essentiels. Une revenu qu’ils recevront en contrepartie  d’une contribution à la production des biens et services (travail) ou sous forme d’une rente SUFFIISANTE qui leur sera versés par solidarité, si l’âge ou leur état de santé physique ou mentale ne leur permettent pas d’apporter cette contribution.

Comme aujourd’hui ?  Non. Avoir un travail et un revenu sera un DROIT.  Pas une obligation, car quiconque ne demande pas un revenu à la société est libre d’y contribuer ou non par son travail. Recevoir une pension suffisante pour disposer des biens et services essentiels sera aussi un droit,

La deuxième raison, c’est qu’une Nouvelle Société  aura aussi rayé de la liste des crimes ceux qui ne font d’autres victimes que consentantes et toutes les prohibitions qu’on tente aujourd’hui d’imposer pour des motifs inavouables. Toutes les interdictions relatives à la consommation de toute substance ou à des comportements  liés à l’activité sexuelle ou au jeu  auront été levées. On ne tentera donc d’empêcher que ce qui porte atteinte à l’intégrité  de l’individu ou à sa liberté. Ce que le consensus populaire VEUT que l’on empêche. Assurer l’ordre sera l’expression de la volonté des citoyens. Elle sera légitime.

Comme toutes les sociétés avant elle, une Nouvelle Société devra  mettre en place un dispositif de sécurité publique qui prévienne le crime et débusque les criminels, un processus judiciaire qui sépare les innocents des coupables et un système de contrôle efficace de ceux dont le comportement est ou peut être un danger pour les autres. Mais cela lui sera plus facile, car elle le fera avec le plein soutien inconditionnel  de la population.

Une Nouvelle Société,  l’ordre public au quotidien est assuré par  un Ministère de  la Sécurité publique constitué de trois (3) Directions générales:  Ordre public, Processus judiciaire, Encadrement correctionnel.  Dans les articles de cette section, verrons d’abord dans quel contexte se déroule son action, puis les activités de ces trois (3) DG. D’abord les trois (3) volets (Services) de la DG  de l’Ordre public : Vigilance, Police, Enquêtes.

Nous verrons ensuite la DG du Processus judiciaire dont les intervenants fonctionnarisés sont  les Procureurs,  mais qui doit aussi encadrer l’activité  des Juges et de Protecteurs dont nous décrirons la mission intervenant  su pouvoir judiciaire donc l’indépendance décisionnelle de l’exécutif est totale, mais qui en reçoivent néanmoins le soutien logistique .

Je tenterai d’ éviter le piège de présenter le processus judiciaire d’une Nouvelle Société comme la transformation d’un des systèmes actuels. On aimerait  penser que la justice naturelle est une et qu’elle est inscrite au coeur de l’homme, mais, pour universelle qu’elle soit, le sentiment de justice et le désir que celle-ci prévale ont conduit à mettre en place des systèmes judiciaires qui ne sont pas tous les mêmes, mais qui font appel à des notions de base et mettent en uvre des mécanismes différents.

Il faudrait ici faire table rase et ne jamais utiliser les mots autrement que dans leur acception courante sans préciser la signification qu’on leur prête. C’est ce que je voudrais faire, mais il est impossible de le faire en quelques pages et sans doute même en cent. Je regrette les biais culturels que ce texte véhicule et demande du lecteur sa bonne volonté pour y apporter lui-même les ajustements requis. Ceci est un simple schéma dont le but est de susciter un accord -ou un désaccord – fondamental avec l’approche énoncée. L’intendance suivra.

Enfin, nous parlerons du réseau d’encadrement correctionnel  que doit gérer  la DG du même nom, et de sa spécificité dans une société dont les prisons  au sens strict auront disparu. Le but de cet encadrement n’est pas de punir, les criminels. Pour les crimes sans violence, c’est la restitution des biens qui est le but et une amende exemplaire est le seul  le châtiment.

Pour les crimes avec violence, ceux qui en sont coupables sont perçus comme des malades. Le but de l’encadrement correctionnel est donc d’assurer la surveillance des délinquants et des criminels, pour que les  clauses d’indemnisation soient exécutées et  pour protéger la population en éliminant ou réduisant, selon le cas, le risque qu’ils commettent d’autres délits.

Cette surveillance n’a pas à être vexatoire ni surtout brutale, mais il faut faire l’impossible pour qu’elle soit efficace et qu’elle n’accapare que la plus petite partie possible des ressources de la société. La structure d’encadrement doit donc être flexible et sa sévérité graduée. L’élément de violence plus ou moins explicite qui est une composante du crime doit aussi être, de façon bien pragmatique, le critère essentiel du choix des mesures restrictives qu’on impose au coupable.

Le Ministère de la Sécurité publique, avec ces trois (3) DG, est le principal responsable de cette sécurité, bien sûr, mais il ne peut s’acquitter  de son mandat que sur le territoire ou s’exerce la souveraineté de l’État.  Cette souveraineté doit elle-même être assurée. Elle l’est par une armée, sous l’autorité du Ministère des affaires extérieures, qui garde les frontières contre les ennemis de l’étranger  et constitue l’autre pilier du dispositif général de sécurité.

Le rôle de cette armée est en transformation, dans un monde où les ennemis de la société ne sont plus tant à l’extérieur qu’à l’intérieur des ses frontières, faisant de celle-ci le complément d’une police qui elle même doit se transformer  en une sorte d’armée et en assumer certaines fonctions.

Nous discuterons de l’évolution des rôles de la police et de l’armé et de l’interface entre des deux dans les quatre (4) derniers articles de cette section.

Pierre JC Allard


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