Nouvelle Societe

15-10-07

11 La structure de la Sécurité

Filed under: Auteur — pierrejcallard @ 7:13

Une Nouvelle Société, comme toutes les société avant elle, devra assurer la sécurité et l‘ordre sur son territoire. Pour y parvenir, elle devra affronter de nouveaux adversaire, mais elle disposera aussi de nouveaux atouts.

Ainsi, le crime revêtira de plus en plus la forme d’un banditisme musclé disposant de moyens sans commune mesure avec ceux qu’utilisaient les criminels de Balzac ou de Hugo …. mais la pacification -relative – d’un monde où la guerre traditionnelle devient inutile libèrera des ressources militaires qui viendront prêter main forte aux effectifs policiers et contribueront au maintien de l’ordre interne. C’est la dimension politique et sociale de cette réaffectation des ressources qui sera le vrai défi.

Simultanément, l’individu peut désomais avoir accès à des armes et des technique qui peuvent en faire à lui seul un ennemi redoutable. Pour des crimes crapuleux, bien sûr, mais aussi pour une contestation idéologique de l’État dont le terrorisme actuel est le précurseur ou, plus grave encore pour une action destructrice totalement gratuite et insensée.

Un fou peut désormais transporter dans sa valise l’explosif, qui détruira le Louvre ou la Tour Eiffel. Il peut avoir dans sa poche le microbe qui décimera tout un département. .Ce pouvoir de détruire qu’on peut acquérir à rabais rend dngereux tout le segment irrationnel la la population. En contrepartie, l’État, en retrouvant la légitimité qui va de paire avec un effort sincère pour satisfaire les besoins de sa population et ne pas contrecarrer inutilement ses désirs, va développer avec celle-ci la connivence qui permettra d’avoir a l’œil et de débusquer plus aisément ces individus dangereux.

Pour se doter du système de sécurité publique dont nous avons besoin, il va falloir mettre en place une nouvelle structure qui tienne compte de ces nouveaux éléments et organiser differemment la protection de la societe et des citoyens ainsi que la façon dont justice est rendue, dans une société devenue plus consensuelle et plus libertaire. Trouver, auss,i les mécanismes pratiques pour que ceux qui présentent un danger soient mis hors d’état de nuire. Sans aucun esprit de vengeance ni brutalité, mais sans hésitation ni complaisance.

C’est un Ministère de la sécurité qui va prendre charge, composé de trois (3) directions générales : Ordre public, Processus judiciaire, Encadrement correctionnel. Nous en voyons les éléments et les fontions dans les treize (13) textes suivants, numérotés #12 à #24.

Au sein de la DG de l’Ordre public, on trouve les trois (3) services Vigilance, Police et Enquêtes qui feront l’objet des trois prochains textes (12, 13 et 14)

Le Service de la Vigilance opère un réseau de surveillance auquel le citoyen ordinaire sera appelé à collaborer activement; c’est lui, le citoyen, le premier intéressé et c’est lui qui est là le premier quand il se passe quelque chose. On ne lui demande pas d’intervenir, mais de prévenir.

Le Service de la Police est un dispositif de force. Celui qui ne respecte pas les droits des autres doit y être contraint. La société doit disposer des moyens de le faire. La capacité de la société de faire obéir à la loi doit être absolument indiscutable.

Le Service des Enquêtes doit nous éclairer sur les circonstances du crime ou de toute illégalité commise. Qui a contrevenu à la loi ? Comment y est-il parvenu? Comment aurait-on pu – – et pourra-t-on donc désormais – l’en empêcher, lui et ses pareils ? Quels dommages ont été causés ?

Le Processus judicaire va de la prise de décision d’inculper aux représentations concernant la sentence. La DG du même nom en recouvre les étapes et en encadre les intervenants. Nous les voyons dans les textes suivants #15 a # 22
D’abord, le Bureau des Procureurs : une équipe de procureurs, dont la tâche est d’accuser et d’établir la culpabilité des accusés à la satisfaction d’un juge. Ils sont responsables du suivi des plaintes. Ils doivent identifier les actions a prendre, inculper qui de droit des charges qui s’imposent, monter, etayer et présenter les dossiers devant le tribunal, pour que soient prononcé le verdict puis imposée la sentence (15)

Ensuite, les étapes du processus, lui-meme. Garde à vue et détention provisoire d’abord (16), comparution et procès ensuite se terminant par un verdict (17), puis la sentence (18) suivi de la revue et parfois d’un ou plusieurs appels (19)
Nous décrivons ensuite les nouveaux rôles dévolus à la Loi et aux juges, puis ceux des Protecteurs (élus) qui garantissent l’exercice par tous et pour tous de tous les droits citoyens et Réviseurs qui surveillent l’efficacité du système. Réviseurs et Protecteurs doivent être présents dans le système de sécurité publique, comme partout au sein de l’administration d’une Nouvelle Société, pour veiller à ce que le pouvoir des fonctionnaires ne devienne pas exorbitant et ne permette jamais d’abus.

La DG de l’encadrement correctionnel gère les opérations et les ressources, incluant les établissements carcéraux ou para-carcéraux qui assurent la garde et la surveillance des individus dont le comportement a justifié que leur mobilité soit restreinte. La spécificité de cet encadrement, dans une société dont les prisons au sens strict auront disparu, varie selon qu’il s’agit de crimes avec ou sans violence.
Pour les crimes sans violence, le but de cet encadrement n’est pas de punir les criminels, mais de les garder à portée de main pour d’obtenir la restitution de biens, le paiement de dommages et, parfois, celui d’une amende exemplaire qui est le seul le châtiment.

Pour les crimes avec violence, ceux qui en sont coupables sont perçus comme des malades. Le but de l’encadrement correctionnel est d’assurer la surveillance des délinquants et des criminels, pour que les clauses d’indemnisation soient exécutées, mais aussi de protéger la population en éliminant ou en réduisant, selon le cas, le risque qu’ils commettent d’autres crimes ou méfaits.

Cette surveillance des criminels et délinquants n’a pas à être vexatoire, ni surtout brutale, mais il faut faire l’impossible pour qu’elle soit efficace et qu’elle n’accapare que la plus petite partie possible des ressources de la société. La structure d’encadrement doit donc être flexible et sa sévérité graduée. L’élément de violence plus ou moins explicite qui est une composante du crime doit être, de façon bien pragmatique, le critère essentiel du choix des mesures restrictives qu’on impose au coupable.

Nous traitons de l’encadrement correctionnel en quatre (4) textes. Le premier parle des délits mineurs (20), le suivant des situations où un crime non violent exige néanmoins un encadrement strict (21) . Nous décrivons après les mesures radicales que nous proposons pour répondre à la violence qui récidive (22). Finalement, une description des conditions de vie de ceux qui sont là de façon permanente (23)

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